Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PARCOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HITPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARCOMATIC domicilié(e) 12 Rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2214532) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 773 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2214532) - 69134 - France.
La marque HITPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARCOMATIC Société Anonyme - 12 Rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2214532) - 75008 - France - SIREN 373773188
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2214532) - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2002 n°2214532 - Publication au BOPI 2002-01-08
Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347731 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347730 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347729 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347727 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347728 - Publication au BOPI 2002-06-10
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Appareils à prépaiement; horodateurs.Horodateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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